MACHINE CONTROL LIMITED, société de droit britannique
Numéro de dépôt :
1479821
Date de dépôt :
25/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2008
Présentation de la marque EMCEL
Déposée le 25 juillet 1988 par la société étrangère MACHINE CONTROL LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EMCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère MACHINE CONTROL LIMITED domicilié(e) Blatchford Road, HORSCHAM, Sussex, Grande-Bretagne (dossier no 2122054) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) (dossier no 2122054) - France.
La marque EMCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1479821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EMCEL est expirée depuis le 25 juillet 2008.
MACHINE CONTROL LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : EMCEL
MACHINE CONTROL LIMITED, société de droit britannique - Blatchford Road, HORSCHAM, Sussex, Grande-Bretagne (dossier no 2122054) - Royaume-Uni
Cabinet HAMMOND - (dossier no 2122054) - France
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 1998 n°2122054 - Publication au BOPI 1998-07-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02
Inscription le 27 octobre 1998 - Changement de dénomination n°265630 - Publication au BOPI 1998-10-27
Inscription le 1 décembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°152308 - Publication au BOPI 1992-12-01
Filtres pour fluides, dispositifs pour le filtrage de l'air, appareils et dispositifs pour la ventilation et le conditionnement de l'air et leurs éléments, appareils éléctriques et électroniques pour le réglage et la mesure de l'humidité et de la température et leurs éléments.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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